Armand De Bernieres
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Armand de BERNIERES
Objet:
représentants des employeurs
au titre des organisations professionnelles représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Remplace:
M. Pierre BURBAN
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000053613700
(source JORF)
nomination
04 Mars 2026
04/03/2026
De:
Armand DE BERNIERES
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673136
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2015
23/12/2015
De:
Armand DE BERNIERES
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354595
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
Armand DE BERNIERES
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000031354595
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
de Bernières (Armand)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des employeurs
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000000219975
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2000
26/11/2000